Désignation du vendeur

Le présent site (www.kahstudioandcoffee.com) (le « Site ») est édité par :

STUDIO KAH
Société par actions simplifiée Capital : 5 000 €
Siège social : 28 rue Bichat 75010 Paris

RCS Paris 909 676 611
SIRET : 90967661100017
NAF : 93.13Z
TVA intracommunautaire : FR-29909676611
E-mail : hello@kahstudioandcoffee.com

1. Dispositions générales relatives aux CGV

1.1. Objet des CGV

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») sont exclusivement applicables à la vente en ligne des séances (les « Séances») pour des séances de sports collectifs de training, Signatures et Yoga commercialisés (les « Séances») par la société STUDIO KAH S.A.S. (le « Vendeur ») sur le Site, dont l’accès est libre et gratuit à tout internaute, à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles pouvant être en vigueur pour les ventes de produits ou services réalisées dans un local commercial du Vendeur.

Article préliminaire : Définitions

Abonnement : contrat signé par un Abonné lui permettant d’avoir accès aux prestations proposées chez KAH Studio à des tarifs préférentiels en contrepartie du versement d’une somme mensuelle indiquée dans les conditions particulières.

Adhérent/Abonné : toute personne, physique ou morale, ayant souscrit à un Abonnement ou ayant acheté des Crédits ou un pack de Crédits vendu par KAH Studio. L’Adhérent accepte l’ensemble des Conditions Générales de Vente à la date d’achat.

Créneau de cours : succession d’une ou plusieurs sessions d’affilée.

Conditions Générales de Vente : les présentes dispositions, régissant les relations contractuelles entre KAH Studio et les Adhérents.

Crédits: désigne les séances attribués aux membres suite à l’achat de séance unitaire, d’un Pack ou d’un Abonnement, lui permettant d’accéder aux cours.

Pack: les séances sont proposés en lots, désignés sous le terme de Pack. La liste des Packs est disponible sur les sites internet.

1.2. Domaine d’application des CGV

Les CGV régissent exclusivement les contrats de vente en ligne des Séances du Vendeur aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs (les « Clients »), et constituent, avec les bons de commande spécifiques à chaque transaction, les documents contractuels opposables aux parties, à l’exclusion de tous autres documents concernant les Séances qui n’ont qu’une valeur indicative.

Les CGV sont rédigées, ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site, en langue française.

1.3. Disponibilité et opposabilité des CGV

Les CGV sont mises à la disposition des Clients sur le Site où elles sont directement consultables. Elles peuvent également leur être communiquées sur simple demande (par courrier, télécopie ou courrier électronique) faite au Vendeur.

Les CGV sont opposables au Client qui reconnaît, en y ayant accès par le biais de l’interface du Site et en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées sans condition ni réserve avant de passer toute commande sur le Site.

La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion sans condition ni réserve aux CGV en vigueur au jour de la commande, dont la conservation et la reproduction sont assurées par le Vendeur conformément à l’article 1369-4 du Code civil, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.

1.4. Modification des CGV

Le Vendeur se réserve la faculté de modifier les CGV à tout moment.

En cas de modification des CGV, les CGV applicables au Client sont celles en vigueur à la date de la commande qui est confirmée par réception d’un courrier électronique accusant son paiement, et dont une copie supplémentaire peut être remise au Client sur simple demande (par courrier, télécopie ou courrier électronique) faite au Vendeur.

1.5. Clauses des CGV

La nullité de l’une quelconque des clauses des CGV n’entraîne pas la nullité des CGV ou des autres clauses des CGV, qui conserveront toute leur force et leur portée, à moins que le Client ne démontre que la disposition annulée revêt pour lui un caractère essentiel et déterminant sans lequel il n’aurait pas contracté.

L’inapplication temporaire d’une ou plusieurs clauses des CGV par le Vendeur ne saurait être interprétée comme une renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets sauf mention expresse et écrite de sa part.

A cet égard, il est précisé que le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir d’un manquement par le Client à l’une quelconque de ses obligations visées dans les présentes CGV ne saurait être interprété, pour l’avenir, comme une renonciation à invoquer ledit manquement ultérieurement ou une renonciation à l’obligation en cause.

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de KAH Studio.

2. Inscription

L’utilisation des Crédits nécessite que le Client s’inscrive sur le site, en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Le Client doit fournir l’ensemble des informations marquées comme obligatoires. Toute inscription incomplète ne sera pas validée.

L’inscription entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom du Client (ci- après : le « Compte »), lui donnant accès à un espace personnel (ci-après : l’« Espace Personnel ») qui lui permet de gérer son utilisation des Séances sous une forme et selon les moyens techniques que STUDIO KAH juge les plus appropriés pour utiliser les dites Séances.

Le Client garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.

Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son Espace Personnel en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.

Le Client est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son Compte vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Client l’engage dès leur validation.

Le client est autorisé à ne créer qu’un seul compte.

Le client est responsable de ses réservations, il lui appartient de vérifier l’exactitude de chacune de ses réservations (lieu, date, heure, nombre de places) sous peine de se voir décompter les séances réservées et non effectuées.

Toute rectification devra intervenir dans les meilleurs délais et au plus tard 12h avant le début de la Session.

2.1 Espace Personnel

Le Client peut accéder à tout moment à son Espace Personnel après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion ainsi que de son mot de passe.

Le Client s’engage à utiliser personnellement les Séances et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte sauf avec une autorisation de la société STUDIO KAH.

Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Il doit immédiatement contacter STUDIO KAH aux coordonnées mentionnées à l’article 1 des présentes s’il remarque que son Compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à STUDIO KAH le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas.

3. Responsabilité et accès aux séances

3.1 Aptitude du Client et règlement intérieur

Lors de chaque inscription à une Séance, le Client déclare en tout état de cause avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et détenir l’attestation en ce sens établie par le médecin de manière à pouvoir la produire à la demande du Vendeur.

Conformément à l’article L 321 – 4 du code du sport, le Vendeur recommande à tous les participants de souscrire une assurance individuelle accidents couvrant leurs dommages corporels dans le cadre de leur participation à la pratique des épreuves proposées notamment les non licenciés à une fédération sportive.

En s’inscrivant à une Séance, le Client reconnaît en outre avoir pris connaissance du règlement intérieur du Studio reproduit en Annexe 3 des présentes CGV, et y adhère sans condition ni réserve. Le même règlement intérieur est reproduit par voie d’affichage (à hauteur adéquate) en Studio. Le Client s’engage par ailleurs, et plus généralement, à prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter en toute circonstance et à tout moment les consignes édictées en ce sens par le Vendeur, l’un de ses dirigeants ou préposés, ou un prestataire désigné par lui. Le Vendeur se réserve le droit de refuser l’accès à une Séance à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu aux stipulations qui précèdent.

Le Client est responsable de ses réservations, il lui appartient de vérifier l’exactitude de chacune de ses réservations (lieu, date, heure, nombre de places) sous peine de se voir décompter les séances réservées et non effectuées.

Toute personne mineure doit bénéficier d’un accord préalable du Studio, doit être accompagnée d’un représentant légal majeur ou muni d’une décharge de responsabilité signé par le représentant légal pour obtenir l’accès à une Séance.

3.2 Accès aux séances et retards

L’accès à une séance ne peut avoir lieu en cours de séance.

Une fois la séance commencée, selon l’heure indiquée sur le calendrier et lors de la réservation, le vendeur ne pourra garantir l’accès au Client.

En cas de retard à une séance,le Client se verra décompter la séance réservée, ou sera appliquée une pénalité de non présentation pour les abonnements, le Client étant considéré comme absent.

3.3 Comportement inapproprié et accès au studio

En cas de comportement jugé par le vendeur comme inapproprié : attitude agressive, physiquement ou verbalement, propos racistes, homophobes, transphobes, haineux et/ou injurieux de toute sorte - le Vendeur se réserve le droit de refuser l’accès à son Local.

3.4 Assurance

KAH Studio décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans son Studio. KAH STUDIO rappelle qu’il n’entre pas dans ses missions de surveiller les effets personnels des adhérents qui n’auront pas été rangés dans un casier verrouillé.

KAH Studio est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de la non-observation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.

L’Adhérent est invité à souscrire une assurance complémentaire couvrant plus particulièrement les risques liés aux activités sportives dispensées chez KAH Studio.

Conformément à l’article 38 de la loi du 16 juillet 1984, KAH Studio informe le client de son droit de souscrire une assurance « individuelle accident » qui couvrira toutes les activités qu’il est susceptible de pratiquer au sein de KAH STudio, il est entendu que cette garantie est facultative, et reste à la charge entière du client.

3.5 Casiers et effets personnels

Le Vendeur met à la disposition du Client qui se rend au Studio pour bénéficier d’une Séance pour laquelle il s’est régulièrement inscrit des casiers destinés à ses effets personnels.

Ledit Client utilise les casiers sous sa propre responsabilité et en assure la fermeture au moyen des cadenas magnétiques installés sur les casiers. Il s’engage néanmoins à remettre à l’accueil du Studio ses objets de valeur et ne pourra mettre en cause la responsabilité du Vendeur en cas de vol ou de perte des objets qui ne lui auront pas été confiés.

3.6 Interdiction d’accès au studio aux animaux

Le Client se voit l’interdiction d’accéder aux salles de pratique sportive avec tout animal de compagnie, de quelconques sortes existantes. Chat, chiens et autres animaux de compagnie ne sont pas admis dans le local du Vendeur.

Le Vendeur se réserve le choix de refuser l’accès à son local si Ledit Client venait à braver l’interdiction. Exception: l’espace accueil et café autorisent les animaux tenus en laisse.

3.7 Exonération de responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à la force majeure.

4. Séances et Packs

4.1 Fonctionnement des Séances.

Chaque Séance vendu sur le Site ouvre droit au Client qui en est titulaire à s’inscrire, par le biais de l’interface proposée sur le Site, à une Session de cours collectif de Training, Signatures, de Yoga , d’une durée approximative de quarante-cinq (45) minutes à soixante (60), dispensée par un coach sportif, instructeur de Yoga et/ou Pilates (préposé du Vendeur ou Prestataire désigné par lui), dans un local adéquat occupé par le Vendeur (un « Studio ») équipé d’appareils ad hoc, et à bénéficier personnellement de la Séance au créneau horaire et au Studio pour lequel le Client s’est inscrit.

Toute annulation ou modification de Séance doit être effectuée au minimum 12 heures avant le début de la Session réservée. Dans le cas contraire, le Client se verra décompter la Session réservée.

Le Client titulaire d’une Séance à entière latitude pour s’inscrire à la Séance de son choix (dans la limite des places disponibles pour chaque Séance), avant l’expiration du délai mentionné lors de l’achat des Séances allant de quinze (15) jours à six (6) mois en fonction du nombre de Séances achetées qui court à compter de la date d’acquisition du ou des Séance(s).

Les Séances pour chaque semaine de l’année (hors périodes de fermeture du/des Studio(s)) sont généralement annoncées et ouvertes aux inscriptions chaque semaine pour les 15 jours suivants, via le Calendrier en ligne ou l’Application.

Les Séances sont cédées à chaque Client à titre individuel, et ne peuvent faire l’objet d’aucun prêt, échange ou revente, à titre gratuit comme à titre onéreux. De la même manière, ne sont acceptés en Séance que les Clients titulaires d’une Séance valable et en cours de validité s’étant personnellement inscrits pour ladite Séance, et le Vendeur se réserve le droit de refuser l’accès à une Séance à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu à cette règle.

Pour s’assurer du respect des stipulations qui précèdent, le Vendeur se réserve le droit de demander au Client de justifier de son identité à l’accueil du Studio afin de lui permettre d’accéder à la Séance pour laquelle il est inscrit.

4.1. 1 Conditions des Séances.

Les packs de séances « Offre découverte », l’offre “Double Trouble” et l’abonnement “Unlimited Week” ne peuvent être achetés qu’une seule fois par le Client. Ainsi que les offres promotionnelles saisonnières. Il est entendu que toute promotion ou nouvelle offre aura une durée spécifique, précisée dans des conditions particulières mentionnées sous chaque offre..

5. Abonnements

Nous proposons des abonnements mensuels, annuels avec et sans engagement. Reconduction tacite mensuelle, possibilité d'annuler l'abonnement chaque mois par email obligatoire: hello@kahstudioandcoffee.com

Aucune demande orale au comptoir du Studio ou par voie téléphonique sera prise en compte. Tout mois entamé est dû. Il faut également tenir compte de l’engagement obligatoire et de la période de préavis prévue pour chaque abonnement.

L'absence d’utilisation des Séances pendant la durée de validité de l’Abonnement ne donnera pas lieu à un remboursement des Séances non utilisées par le Client. Toutefois, la durée de validité des Crédits dans le cadre des Abonnements pourra faire l’objet d’une prorogation de validité en cas d’éventuelles fermetures du Studio, hors congés estivaux et période de Noël.

Le Client ne peut céder ou transférer à quiconque, de quelque manière que ce soit, à titre gratuit ou onéreux, l’Abonnement souscrit au titre du Contrat.

En cas de non-paiement des sommes dues au titre de l’Abonnement, KAH Studio se réserve le droit de suspendre l’accès aux prestations et d’inscrire l’Abonné sur son fichier de recouvrement contentieux, conformément à la loi relative à l'informatique et aux libertés. Un retard de paiement supérieur à 10 jours pourra entraîner la résiliation de l'Abonnement et des pénalités financières seront appliquées.

Les abonnements avec ou sans engagement ne peuvent être suspendus hors conditions légales mentionnées. Néanmoins, les abonnements peuvent être suspendu dans les cas suivants : voir point 5.3.3 “Exceptions”.

5. 1 Abonnements sans engagement :

L'abonnement sans engagement permet au client d'accéder au nombre cité de Séances proposés par le Studio, sans obligation d'engagement à long terme.

Les Clients avec l'abonnement sans engagement doivent informer le Studio de leur souhait d'annuler l'abonnement au minimum 1 mois avant la date anniversaire de leur abonnement. Tout mois entamé est dû.

5.1.1 Annulation de Séance

En cas de demande d'annulation de la Séance faite hors délai (moins de 12 heures avant un Séance), des pénalités de 5 euros seront appliquées. De même, en cas de "No Show" (absence non justifiée à la Séance), des pénalités de 5 euros seront également appliquées. Cette somme devra être réglée au Studio ou via le lien de paiement envoyé par email, sous peine de devoir suspendre l’abonnement.

5.1.2 Interruption et Pause

L'abonnement sans engagement peut être suspendu sans préavis uniquement pour des raisons spécifiques. Voir point 5.3.3 “Exceptions”.

Le client peut également mettre en pause son abonnement pendant maximum 1 mois, à condition que cette pause ait lieu en dehors de la période estivale et fin d’année (juillet-août-décembre).

5. 2 Abonnements avec engagement

L'abonnement avec engagement permet au client d'accéder au nombre cité de Séances proposés par le Studio, avec obligation d'engagement au minimum de X mois en fonction de l’abonnement souscrit. Avec reconduction tacite mensuelle après les mois obligatoires d’engagement en l’absence de résiliation.

Les Clients à l'abonnement avec engagement doivent informer le Studio de leur souhait d'annuler l'abonnement au minimum 1 mois avant la date anniversaire de leur abonnement. Tout mois entamé est dû.

5.2.1 Annulation de Séance

5.2.2 Interruption et Pause

L'abonnement avec engagement peut être suspendu uniquement pour des raisons spécifiques. Voir point 5.3.3 “Exceptions”.

5. 3 Conditions de Résiliation Abonnements

5.3.1 Résiliation à l'issue de la période d'engagement

Le Client pourra résilier son Abonnement sans motif ni indemnité uniquement si le Client n’est plus soumis à sa période d’engagement. Il devra alors en faire la demande au service clients en respectant un préavis de 1 mois avant la prochaine date anniversaire de son abonnement. Les résiliations doivent être faites par email : hello@kahstudioandcoffee.fr

5.3.2 Résiliation pendant la période d'engagement

Dans le cadre d'un Abonnement avec engagement, le Client pourra résilier son contrat avant la fin de la période d’engagement sous certaines conditions. Il devra respecter un préavis de 1 mois avant la prochaine facturation et il est entendu que les conditions suivantes vont être appliquées :

Abattement de résiliation à l’issue de la période d’engagement pour Abonnement avec 12 mois d’engagement

Si la demande de résiliation prend effet entre le 1er (premier) et le 5ème (cinquième) mois inclus, l’Abonné devra régler les sommes dues au titre de l’Abonnement sur la période d’engagement de 12ème (douze) mois.
En cas de résiliation prenant effet entre le 6ème (sixième) et le 9ème (neuvième) mois inclus, les sommes restantes à payer feront l’objet d’un abattement forfaitaire de 15% (quinze pour cent).
En cas de résiliation prenant effet entre le 10ème (dixième) et le 12ème (douzième) mois, les sommes restantes à payer feront l’objet d’un abattement forfaitaire de 30% (trente pour cent).

Abattement de résiliation à l’issue de la période d’engagement pour Abonnement avec 6 mois d’engagement :

En cas de résiliation prenant effet entre le 1er (premier) et le 3ème (troisième) mois, l’Abonné devra régler les sommes dues au titre de l’Abonnement sur la période d’engagement. Aucun abattement forfaitaire ne sera appliqué.
En cas de résiliation prenant effet entre le 4ème (quatrième) et 6ème mois (sixième), les sommes restantes à payer feront l’objet d’un abattement forfaitaire de 15% (quinze pour cent).

Abattement de résiliation à l’issue de la période d’engagement pour Abonnement avec 3 mois d’engagement :

En cas de résiliation prenant effet entre le 1er (premier) et le 2ème (deuxième) mois, l’Abonné devra régler les sommes dues au titre de l’Abonnement sur la période d’engagement de 3 (trois) mois. Aucun abattement forfaitaire ne sera appliqué.

5.3.3 Exceptions

Le Client pourra résilier son contrat d’Abonnement sans pénalité dans les cas suivants :

Maladies graves : Un certificat médical devra préciser l’état de santé de le Client et l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie.
Accidents graves : Un certificat médical devra préciser l’état de santé de le Client et spécifier l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie.
Décès : Les ayants droit de l'Abonné devront fournir l'acte original de décès.
Licenciement économique : L'Abonné devra fournir un justificatif de licenciement économique et l'attestation de l'inscription au Pôle Emploi.
Déménagement au-delà de 25 km du Studio : L'Abonné devra fournir une attestation de mutation professionnelle ou de nouveau domicile.
Grossesse : Une copie de la feuille d’examen prénatal et un certificat médical de contre-indication totale à la pratique sportive devront être fournis.

5.3.4 Cas non acceptés pour résiliation

Les cas suivants ne peuvent pas donner lieu à la résiliation :

Les conséquences d’accidents, de maladies ou d'affections diagnostiquées avant l’inscription ou la réinscription.
La nécessité d’effectuer une cure, un traitement esthétique, psychique ou psychothérapeutique.
Les vacances.

6. Commande

6.1 Etapes de conclusion du contrat de vente

Pour passer commande, le Client choisit les Séances qu’ils souhaitent acheter, clique ensuite sur le bouton « ACHETER », et fournit les informations relatives à la facturation et au mode de paiement (sans toutefois réaliser de paiement à ce stade).

Le Client a alors la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande. S’il n’effectue pas de modifications de la commande, le Client doit alors prendre connaissance des CGV. S’il les accepte, il peut confirmer la commande en cliquant sur le bouton « Passer Commande ».

La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des CGV et forme le contrat. Elle vaut signature et consentement à l’obligation par le Client de s’acquitter du prix de vente des Crédits pour lesquels il a passé commande.

Après paiement par le Client par le biais du serveur sécurisé du Vendeur (voir infra), un accusé de réception s’affiche. Il confirme l’enregistrement de la commande et informe le Client qu’un message électronique de confirmation lui sera transmis dans les meilleurs délais.

Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé au Client par le Vendeur dans les meilleurs délais, à l’adresse électronique de confirmation de la commande. Il contient, dans le corps du texte, la facture correspondant à la commande. Il rappelle par ailleurs (i) l’identité et les coordonnées complètes du Vendeur, (ii) la description des Séance(s) commandée(s) et (iii) les prix (unitaire et total).

6.2 Modification de commande

Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation du Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d’apporter au(x) Séance(s) commandée(s) les modifications qui sont liées à l’évolution technique dans les conditions prévues à l’article R. 132-2-1, V du Code de la consommation.

6.3 Validation de la commande

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et, plus particulièrement, si les quantités de Séances commandées sont anormalement élevées pour des Clients ayant la qualité de consommateurs.

6.4 Remboursement

Outre le délai de rétractation, un pack de séances ne pourra être remboursé qu’en cas d’arrêt maladie et sur présentation d’un justificatif médical.

Dans le cas du remboursement d’un pack de Séance entamée, le décompte des séances consommées est effectué au prix de la séance à l’unité.

7. Prix

7.1 Prix de vente

Les prix de vente, conformément aux articles L. 113-1 et suivants du Code de la consommation, sont indiqués, pour chacune des Séances figurant sur le site internet, en euros toutes taxes comprises (en tenant compte les taux applicables de TVA et autres taxes applicables au jour de la commande).

Le montant total dû par le Client pour chaque Séance est indiqué sur la page de confirmation de commande.

Le prix de vente de la Séance est celui en vigueur le jour de la commande. Les Séances demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au paiement complet du prix par le Client.

En cas de promotion par les prix, le Vendeur s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée pendant la durée de la promotion.

7.2 Modification des prix

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au jour de la commande. Sauf sous préavis de 1 mois de changement des tarifs des abonnements avec et sans engagement.

7.3 Modalités de paiement

Le paiement des abonnements se fait par prélèvement automatique mensuel. En souscrivant à l’un des abonnements, le client autorise KAH Studio SAS à prélever automatiquement la somme due chaque mois sur le compte bancaire renseigné lors de la souscription.

8. Paiement

8.1 Modalités de paiement

Le fait de valider une commande implique pour le Client l’obligation de payer au Vendeur le prix indiqué.

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.

Le paiement s’effectue immédiatement et intégralement à la commande par carte bancaire (Visa, MasterCard, autres cartes bleues). Il est possible de payer en plusieurs fois au sein du studio, sur demande, pour les packs de 30 et 40 séances, avec au maximum 3 échéances sur 3 mois.

La mention des moyens de paiement acceptés par le Vendeur apparaît sur l’interface proposée par le Site au début du processus de commande, au plus tard sur la page récapitulant le contenu du panier virtuel du Client.

Pour la café, le paiement s’effectue sur place à la commande uniquement par carte bancaire (Visa, MasterCard, autres cartes bleues sauf AMEX).

8.2 Sécurisation du paiement

Le Site est doté de la plateforme de réservation BSPORT, et du système de sécurisation des paiements en ligne Stripe, permettant au Client de crypter la transmission de ses données bancaires.

8.3 Pénalités de non-présentation aux séances – abonnement illimité avec ou sans engagement

9. Contrat

9.1 Conclusion et reconnaissance d’information préalable

Le contrat de vente est formé au moment de la validation par le Client de la confirmation de sa commande (voir supra).

En validant la confirmation de sa commande, le Client reconnaît expressément avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, de toutes les informations et renseignements visés aux articles L. 111-1 à L. 111-7 du Code de la consommation.

9.2 Archivage et preuve

L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du Code civil.

Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat.

9.3 Rétractation

Le Client dispose d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour se rétracter sans avoir à se justifier, ni à payer de pénalité.

Le délai de rétractation expire sept (7) jours après le jour de conclusion du contrat (passation de la commande).

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit envoyer (par courrier, télécopie ou courrier électronique) au Vendeur une communication dénuée d’ambiguïté quant à son intention d’exercer son droit de rétractation, en précisant le numéro de la commande annulée, ainsi que ses coordonnées complètes (nom, adresse géographique et, le cas échéant, numéro de téléphone, numéro de télécopieur et adresse électronique). Le Client peut à cet effet utiliser le formulaire de rétractation reproduit en Annexe 1 des présentes CGV, mais sans que cela ne soit obligatoire.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmette la communication relative à l’exercice par lui du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation susvisé applicable.

Dès réception de la communication relative à l’exercice du droit de rétractation, le Vendeur envoie sans délai au Client un accusé de réception de la rétractation par courrier, télécopie ou courriel.

Le Vendeur s’engage à rembourser le Client sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où il est informé de la décision de rétractation, de tous paiements effectués par le Client pour la commande visée dans la déclaration de rétractation.

Le Vendeur procède au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf si le Client et le Vendeur

conviennent expressément d’un moyen différent – en tout état de cause, ce remboursement n’occasionne pas de frais pour le Client.

Conformément à l’article L. 121-21-8, 1° du Code de la consommation, le Client ne peut exercer son droit de rétractation à l’égard d’une Séance ou d’un lot de Séances dès lors que ladite Séance ou une Séance dudit lot de Séances a été utilisé pour s’inscrire et bénéficier d’une Séance intervenant avant la fin du délai de rétractation susvisé, dans la mesure où ladite Séance a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation, qui sont recueillis par le biais de l’interface proposée sur le Site au moment de la réservation de toute Séance, conformément à l’article L. 121-21-5 du même code.

11. Données personnelles

11.1 Collecte et traitement

La collecte des données personnelles et informations nominatives concernant tout Client, leur utilisation au titre du traitement des commandes et de la constitution de fichiers clientèle et leur diffusion à des tiers chargés de l’exécution et du paiement des commandes (y compris à l’étranger), est subordonnée au consentement de la personne concernée, et au respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.

Le traitement des données personnelles, qui sont conservées par le Vendeur aux seules fins d’une bonne administration des commandes et des relations commerciales, et de respect des obligations légales et réglementaires qui lui incombent, fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) (n° 1837152).

11.2 Droits du Client et responsable du traitement

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées par la nouvelle loi Informatique et Libertés n° 2004-801 du 6 août 2004, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Pour cela, il suffit au Client de contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone, le responsable du traitement des données à caractère personnel, aux coordonnées ci- dessous :

KAH STUDIO
Adresse : 28 rue Bichat, 75010 Paris
E-mail : hello@kahstudioandcoffee.com

12. Règlement des litiges et droit applicable

12.1 Réclamations

Toute réclamation de la part d’un Client quant à une commande ou aux CGV doit être adressée (par courrier, télécopie ou courrier électronique) au Vendeur.

12.2 Juridiction compétente

Tout litige relatif à une commande ou aux CGV, leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences ou leurs suites, qui n’aurait pu être résolu à l’amiable entre le Vendeur et le Client sera soumis à la juridiction compétente dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (conformément à l’article L. 534-7 du Code de la consommation), ou auprès d’instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends (notamment conciliation) en cas de contestation.

12.3 Droit applicable

Sous réserve des dispositions législatives nationales ou communautaires applicables, les CGV et tous contrats régis par elles sont soumis à la loi française.

13. Publicité

STUDIO KAH se réserve la faculté d’insérer sur toute page du site et dans toute communication aux Utilisateurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont STUDIO KAH sera seule juge.

14. Propriété intellectuelle

Le contenu du site est la propriété de STUDIO KAH et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit en contrefaçon.

Annexes

Annexe 1

Formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l’attention de :

STUDIO KAH SAS

28 rue Bichat, 75010 Paris

E-mail : hello@kahstudioandcoffee.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente de :

Commande effectuée le :

Numéro de commande :

Nom du Client :

Adresse du Client :

Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Signature : ________________________

Date :

Annexe 2

Dispositions législatives applicables en matière de garanties légales

Code de la consommation

Article L. 211-4
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L. 211-5
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L. 211-12
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Code civil

Article 1641
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648, al. 1
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Annexe 3

Règlement intérieur du Studio

Article 1

L’accès au Studio, à ses installations et aux séances est réservé aux titulaires de tickets virtuels valables acquis sur www.kahstudioandcoffee.com, régulièrement inscrits pour la session par le biais de l’interface du même site. Pour veiller au respect de ces règles, un justificatif d’identité peut être demandé par le personnel concerné à l’accueil du Studio.

Article 2

L’accès à une séance ne peut avoir lieu en cours de séance.

Une fois la séance commencée, selon l’heure indiquée sur le calendrier et lors de la réservation, le vendeur ne pourra garantir l’accès au Client.

Arrivée 10 minutes avant le debut du cours est vivement conseillée. Plus de 5 minutes de retard, l’acces au cours sera refusée et non remboursée sauf sous justificatif (exemple: probleme de transport, grève, accident etc..)

Article 3

Le personnel du Studio se réserve le droit d’exclure d’une séance ou du Studio, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, toute personne dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant pour les autres clients, ou non conforme au présent règlement ou aux Conditions Générales de Vente, ainsi que toute personne s’adressant ou se comportant de manière injurieuse, véhémente ou outrageante à l’égard d’un membre du personnel du Studio ou d’un autre client, ou se livrant à des dégradations intentionnelles des installations ou du matériel du Studio.

Article 4

L’accès au Studio, à ses installations et aux sessions est soumis aux consignes suivantes :
– port d’une tenue de sport correcte et propre (les chaussures de sport utilisées au studio doivent être réservées à ce seul usage);
– nettoyage du matériel de pratique après chaque utilisation ;
– l’accès à une séance ne peut avoir lieu en cours de séance ;
– interdiction du rasage, de l’épilation et de tous autres soins corporels salissants dans les vestiaires ;
– libération en fin de session de tout casier (tout casier non libéré en fin de journée sera ouvert par le personnel du Studio pour des raisons de sécurité et d’hygiène).

Article 5

Tout objet de valeur doit être remis à l’accueil du Studio en début de session – à défaut, la responsabilité du Studio ne saurait être engagée en cas de vol ou de perte.

Article 6

Il est strictement interdit :

de pénétrer dans la salle de cours sans y avoir été autorisé par le professeur ou le personnel du Studio

– d’utiliser des transistors ou tout autre appareil émetteur ou amplificateur de son

– d’introduire des boissons alcoolisées ou des substances prohibées dans le Studio

Tout produit dopant est strictement interdit.

Article 7

Ne sont pas admis dans le Studio :

– dans l’espace accueil et café les animaux tenus en laisse sont autorisé - dans les salles de pratiques sportives et dans les vestiaires les animaux, même tenus en laisse, de quelconques sortes existantes ne sont pas autorisés

– toute personne tenant des propos racistes, homophobes, transphobes, haineux et/ou injurieux de toute sorte

Ne sont pas admis dans les Séances de sport et activités physiques :

– les personnes malades, blessées, porteuses de plaies, de pansements, d’infections cutanées ;

– les personnes dont l’état de santé ne permet pas la pratique d’une activité sportive

– les personnes mineures sans accord préalable du studio, et non accompagnées d’un représentant légal majeur ou muni d’une décharge de responsabilité signé par le représentant légal pour obtenir l’accès à une Séance.

Article 8

Sécurité :

En cas d’incident ou d’accident, les clients sont tenus de prévenir immédiatement par ordre de priorité, le coach, la réception du Studio, et les pompiers ou le Samu ;
Les clients sont tenus de respecter les consignes et injonctions faites par le coach ;
Dans le cas d’un individu dont le comportement présente un danger pour les clients et l’equipe de KAH STudio ou pour lui-même, KAH Studio ferait intervenir la police.

Déshabillage, habillage et conservation des effets vestimentaires :

Les clients doivent obligatoirement, sous peine d’exclusion, se déshabiller et s’habiller dans le vestiaire mis à disposition, déposer leurs affaires dans les casiers prévus à cet effet, et laisser le vestiaire dans un parfait état de propreté.

Hygiène et tenue des clients:

Chaque client, membre du personnel doivent être muni de vêtements adaptés à la pratique sportive, de chaussures adaptées à la pratique sportive. Le personnel du studio se réserve le droit de refuser l’accès aux cours de sport à toutes personnes ne répondant pas à ces attentes. Aucun remboursement de séance ne sera permis dans de telles circonstances.
Respect:
Il est formellement interdit d’endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts seront réparés au frais du contrevenant. Les dégradations de toute nature donneront lieu à des poursuites judiciaires.
Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des membres et du personnel, au bon ordre et à la propreté du Studio est formellement interdit. Il pourra être sanctionné par le renvoi immédiat du Studio.
Le client devra déposer sa serviette de bain dans un des bacs prévus à cet effet après utilisation.
Il est interdit d’ouvrir les sorties de secours, sauf en cas d’urgence.
Le studio est placé sous vidéosurveillance 24h/24 et 7jours/7.

Ouvertures et fermetures:

Les studios ouvrent leurs portes 15 minutes avant le début du premier cours d’un créneau, et ferment leurs portes 20 minutes après la fin du dernier cours dudit bloc.

Le client se doit d’arriver 10 minutes avant le début de sa Session. En cas de retard, l’accès pourra au Studio et ipso facto à la aux cours réservés pourra lui être refusé et le client se verra décompter sa séance ou appliquer des pénalités financières. L’accès à KAH Studio et à ses équipements est strictement interdit au public en dehors de ces périodes.